Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 05989 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Réglementation de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 05817 posée par M. Paul Caron

    Statut des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 05829 posée par M. Jacques Machet

    Statut des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 04301 posée par M. Roger Husson

    Orthophonie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 02970 posée par M. François Autain

    Honoraires des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28730 posée par M. Camille Vallin

    Mise en oeuvre de la réforme des études de la profession d'orthophoniste

    La question est caduque