Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 19002 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Sécurisation de la participation des Français au pèlerinage de La Mecque

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  2. Question n° 13037 posée par M. Robert del Picchia

    Assurance des conseillers consulaires et des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  3. Question n° 21431 posée par M. Claude Huriet

    CMU et couverture sociale des étudiants étrangers

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 18850 posée par M. Claude Huriet

    Contrats d'assurance santé démarchés auprès d'étudiants étrangers

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 08566 posée par M. Charles de Cuttoli

    Lycées français à l'étranger : assurances contre les catastrophes naturelles

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

Voir toutes les questions avec réponses