Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 241 trouvées
-
Question n° 25668 posée par M. Laurent Burgoa
Services aériens entre le Qatar et l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 25678 posée par M. Philippe Tabarot
Accord de libre-échange déséquilibré entre l'Union européenne et le Qatar
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 2149G posée par M. Stéphane Demilly
Accord de libre circulation aérienne entre l'Union européenne et le Qatar
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
-
Question n° 25471 posée par Mme Catherine Dumas
Accord concernant les services aériens entre le Qatar et l'Union européenne et ses 27 États membres
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 25240 posée par Mme Laurence Cohen
Ratification d'un accord de ciel ouvert avec le Qatar
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 27941 posée par Mme Corinne Imbert
Pratiques commerciales trompeuses dans l'aviation
La question est caduque
-
Question n° 26518 posée par M. Roger Karoutchi
Reprise du transport aérien et lutte contre le dérèglement climatique
La question est caduque
-
Question n° 25641 posée par M. Roger Karoutchi
Criants déséquilibres de l'accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar
La question est caduque
-
Question n° 21856 posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Gestion des transports aériens pour les déplacements médicaux entre la Corse et le continent
La question est caduque
-
Question n° 21594 posée par M. Damien Regnard
Fonds de garantie européen
La question est caduque