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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 245 trouvées
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Question n° 26272 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Avenir du tunnel de Tende
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
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Question n° 25952 posée par Mme Catherine Dumas
Respect des normes de construction des ralentisseurs, de type dos d'âne ou trapézoïdal
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 1922S posée par M. Laurent Duplomb
Surcoût des routes lié à la nouvelle réglementation relative à la recherche d'amiante
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 2021G posée par M. Jean-Marc Boyer
Limitation de la vitesse à 80 km/h
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 1785S posée par Mme Catherine Dumas
Évolution du boulevard périphérique parisien
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 27736 posée par Mme Frédérique Espagnac
Modalités de transfert des routes nationales aux départements ou aux régions
La question est caduque
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Question n° 27562 posée par M. Pierre Charon
Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes
La question est caduque
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Question n° 2114S posée par Mme Agnès Canayer
Finalisation des travaux d'extension de la route nationale 27
La question est caduque
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Question n° 1958S posée par M. François Calvet
Déviation de la route nationale 116 au niveau de Marquixanes
La question est caduque
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Question n° 23435 posée par Mme Catherine Dumas
Évolution du boulevard périphérique parisien
La question a été transformée.