Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 12900 posée par M. François Patriat

    Autoriser le don du sang pour tous

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 06605 posée par M. Marcel Rainaud

    Don d'organes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 15208 posée par Mme Colette Giudicelli

    Achat d'une filière de prélèvement de plasma rémunéré par le Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 14475 posée par M. Guy Fischer

    Acquisition d'un groupe autrichien par le LFB

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 11605 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Don d'organes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28214 posée par M. Bruno Belin

    Dotations Établissement Français du Sang

    La question est caduque

  2. Question n° 27499 posée par M. Guy Benarroche

    Transport et dons d'organes

    La question est caduque

  3. Question n° 23802 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences de la refonte du logiciel de gestion des inscriptions et de consultation du registre national des refus

    La question est caduque