Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 0573S posée par M. Michel Bécot
Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
-
Question n° 03665 posée par M. Michel Bécot
Reconnaissance du diplôme d'orthophoniste au grade master
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 0065S posée par M. Michel Bécot
Devenir du projet d'investissement porté par le centre hospitalier nord Deux-Sèvres
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 00707 posée par M. Michel Bécot
Interprétation de l'article 195 du code général des impôts
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 00708 posée par M. Michel Bécot
Conséquences de la réforme de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 00706 posée par M. Michel Bécot
Revendications de la FENARA des Deux-Sèvres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 22174 posée par M. Michel Bécot
Conditions de prise en charge des frais de transport pour les malades atteints d'une affection de longue durée
La question est caduque
-
Question n° 21663 posée par M. Michel Bécot
Conséquences de la réforme de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque
-
Question n° 21403 posée par M. Michel Bécot
Interprétation de l'article 195 du code général des impôts
La question est caduque
-
Question n° 19715 posée par M. Michel Bécot
Revendications de la FENARA des Deux-Sèvres
La question est caduque