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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 01089 posée par M. Franck Montaugé
Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients résidents de zones sous-denses
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 01090 posée par M. Franck Montaugé
Oubliés du Ségur
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
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Question n° 01093 posée par M. Franck Montaugé
Programmes de recherche concernant la sclérose latérale amniotrophique
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 01095 posée par M. Franck Montaugé
Leçons de la gestion des masques contre le virus pour la gestion des pastilles d'iode stable face à la radioactivité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 01097 posée par M. Franck Montaugé
Décret d'application du fonds pour le réemploi solidaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 12308 posée par M. Franck Montaugé
Financement des projets de résidences répit partagé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 11608 posée par M. Franck Montaugé
Reconnaissance des accueillants familiaux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 27738 posée par M. Franck Montaugé
Oubliés du Ségur
La question est caduque
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Question n° 26504 posée par M. Franck Montaugé
Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients résidents de zones sous-denses
La question est caduque
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Question n° 21121 posée par M. Franck Montaugé
Programmes de recherche concernant la sclérose latérale amniotrophique
La question est caduque