Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0919G posée par M. Antoine Karam

Plan anti-drogues présenté à Marseille

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

25/09/2019
Question n° 0873G posée par M. Antoine Karam

Cas de suicides d'amérindiens

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2019
Question n° 0598S posée par M. Antoine Karam

Centre national d'études spatiales et Guyane

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

17/01/2019
Question n° 05910 posée par M. Antoine Karam

Mise en oeuvre de la pratique avancée infirmière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Question n° 01880 posée par M. Antoine Karam

Nomenclature des sièges coquilles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/11/2017

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11760 posée par M. Antoine Karam

Collecte de sang en Guyane

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/07/2019
Question n° 07143 posée par M. Antoine Karam

Représentation des Antilles et de la Guyane au sein du conseil national de l'ordre des médecins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/10/2018
Question n° 24594 posée par M. Antoine Karam

Réajustement du coefficient géographique appliqué en Guyane

La question est caduque

05/01/2017
Question n° 23744 posée par M. Antoine Karam

Réajustement du coefficient géographique appliqué en Guyane

La question est caduque

27/10/2016