Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 09993 posée par M. Pierre Camani
Accessibilité des transports scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson
Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 17804 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Transport des élèves
La question est caduque
-
Question n° 15490 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Transport des élèves
La question est caduque
-
Question n° 15543 posée par M. Jean-Yves Roux
Transports scolaires et reprise des cours
La question est caduque
-
Question n° 15579 posée par M. Hervé Gillé
Transport scolaire et fin du confinement
La question est caduque
-
Question n° 06513 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Accessibilité des transports urbains et interurbains aux personnes à mobilité réduite
La question est caduque