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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 24157 posée par M. Cédric Perrin

    Évolutions du mode de calcul du nutriscore

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 23408 posée par M. Hubert Falco

    Utilisation de nitrite de sodium dans les charcuteries

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  3. Question n° 20364 posée par M. Philippe Paul

    Abrogation de la taxe sur les huiles incorporées dans les plats préparés

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

  4. Question n° 17536 posée par M. Philippe Paul

    Abrogation de la taxe sur les huiles incorporées dans les plats préparés

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

  5. Question n° 04191 posée par M. Jean Germain

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne

    Protéines de biosynthèse

    La question est caduque

  2. Question n° 02510 posée par Mme Laurence Cohen

    Contamination de nourrissons par du lait infantile

    La question est caduque

  3. Question n° 02429 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Vente et distribution de lait infantile premier âge contaminé par des salmonelles

    La question est caduque

  4. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque