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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 26159 posée par M. Arnaud Bazin
Condamnation des actes de cruauté à l'encontre des animaux non détenus
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 21729 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Application de l'article 142 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 21589 posée par M. Jean-Pierre Decool
Aide au projet Nosaïs-Covid19 de l'école vétérinaire d'Alfort
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 17420 posée par M. Jean-Noël Guérini
Tique à pattes rayées
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 15647 posée par Mme Patricia Schillinger
Bien-être animal et situation des chevaux et de leurs propriétaires en période de confinement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 27548 posée par M. Sebastien Pla
Création d'un défenseur des droits des animaux
La question est caduque
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Question n° 27344 posée par Mme Anne Chain-Larché
Lutte contre le trafic des espèces sauvages
La question est caduque
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Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas
Trafic de viande de brousse
La question est caduque
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Question n° 27022 posée par M. Arnaud Bazin
Suivi des animaux des cirques itinérants
La question est caduque
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Question n° 26775 posée par M. Mathieu Darnaud
Lutte contre la prolifération des chenilles processionnaires du pin et du chêne
La question est caduque