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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 21741 posée par M. François Marc
Conditions d'agrément d'une coopérative en tant qu'organisation de producteurs dans le secteur du lait
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 21595 posée par M. François Marc
Rénovation du dispositif « invalidité-maladie agricole »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 21503 posée par M. François Marc
Financement des pensions des exploitants agricoles à la retraite
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 19904 posée par M. François Marc
Application du régime de l'auto-entrepreneur aux récoltants d'algues
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 19698 posée par M. François Marc
Agriculture et traité de libre-échange transatlantique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 15381 posée par M. François Marc
Exposition des populations agricoles aux pesticides
La question est caduque
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Question n° 06995 posée par M. François Marc
Exposition des populations agricoles aux pesticides
La question est caduque
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Question n° 23552 posée par M. François Marc
Groupement d'employeurs dans la filière pêche
La question est caduque
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Question n° 23073 posée par M. François Marc
Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto
La question est caduque
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Question n° 22754 posée par M. François Marc
Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser
La question est caduque