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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0189S posée par M. François Marc

    Respect des bonnes pratiques pour la récolte d'algues de rive

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

  2. Question n° 1266S posée par M. François Marc

    Demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 11561 posée par M. François Marc

    Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 04559 posée par M. François Marc

    Dangerosité reconnue des semences Cruiser

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  5. Question n° 02257 posée par M. François Marc

    Conséquences de l'envolée des prix des matières premières agricoles sur la filière porcine en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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