Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

  1. Question n° 24820 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Scolarisation des jeunes de plus de 16 ans dans les associations Maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 19493 posée par M. Laurent Somon

    Renouvellement des générations en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 17022 posée par M. Vincent Segouin

    Installation et transmission agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 14581 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Critères pour l'attribution de la dotation aux jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 13138 posée par Mme Laurence Harribey

    Dotation aux jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14276 posée par Mme Laurence Harribey

    Dotation aux jeunes agriculteurs

    La question a été retirée

  2. Question n° 25664 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des jeunes en milieu rural

    La question est caduque

  3. Question n° 0120S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Aides aux jeunes agriculteurs

    La question a été retirée