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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1965S posée par M. Arnaud Bazin
Cessions en ligne d'animaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 17221 posée par M. Arnaud Bazin
État des lieux concernant les travaux du groupe de travail, les mesures et avis annoncés sur les transports d'animaux de rente
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 16504 posée par M. Arnaud Bazin
Prise en compte du bien-être des animaux d'élevage dans le plan de relance national et européen
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 20601 posée par M. Arnaud Bazin
Formations réglementaires ad hoc pour les procédures utilisant des primates non humains
La question est caduque
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Question n° 18575 posée par M. Arnaud Bazin
État des lieux concernant les travaux et avis des groupes de travail sur les transports de longue durée
La question est caduque