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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 00490 posée par M. Jacques Blanc
Développement de l'énergie éolienne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 23345 posée par M. Jacques Blanc
Conséquences de la hausse du fioul domestique pour les entreprises et pour les ménages
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 21775 posée par M. Jacques Blanc
Répercussions des nouvelles règles fiscales sur le GPL
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 16678 posée par M. Jacques Blanc
Fiscalité applicable aux poêles à granulés de bois
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26392 posée par M. Jacques Blanc
Développement de l'énergie éolienne
La question est caduque