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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 20981 posée par M. Gérard Bailly
Pratiques des organismes complémentaires d'assurance maladie dans le secteur de l'optique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 09356 posée par M. Michel Bécot
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux centres équestres
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 09363 posée par M. André Dulait
Avenir des centres équestres en péril
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 05008 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Respect des engagements pris par le Parlement en matière de régime additionnel de retraite pour les enseignants du privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13467 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Plafond légal de concentration en radio
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 09883 posée par M. Michel Charasse
Statut des langues locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21236 posée par M. Jacques Blanc
Assainissement en zones rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06195 posée par M. André Vézinhet
Préoccupations des associations Emmaüs concernant la lutte contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01576 posée par Mme Brigitte Luypaert
Réduction du temps de travail pour les associations d'aide aux familles à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 38036 posée par M. Henri de Raincourt
Avenir professionnel des transporteurs routiers
La question est caduque
Pertinence