Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 17098 posée par M. Jean-Louis Carrère
Reprise des travaux de la déviation d'Aire sur l'Adour
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 16419 posée par M. Jean-Louis Carrère
Récupération des exonérations de taxe d'équarrissage
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 06917 posée par M. Jean-Louis Carrère
Amélioration de la qualité de vie en maison de retraite
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 04624 posée par M. Jean-Louis Carrère
Projet de loi de finances pour 2003 : conséquences de la diminution des moyens des directions départementales de la concurrence
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 05470 posée par M. Jean-Louis Carrère
Développement de la filière apicole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence