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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 06263 posée par M. Jean-Noël Guérini
Impacts du changement climatique sur la production fruitière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 17311 posée par M. Michel Dagbert
Conditions de transport des animaux par voie maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17559 posée par M. Joël Labbé
Biostimulants et préparations naturelles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21054 posée par M. Claude Bérit-Débat
Délimitation des zones défavorisées agricoles dans le cadre de la PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20557 posée par M. Alain Fauconnier
Délimitation des zones défavorisées dans le cadre de la réforme de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17096 posée par Mme Claudine Kauffmann
Exportation des animaux par voie maritime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17097 posée par Mme Claudine Kauffmann
Conformité des carnets de route validés par les services vétérinaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17099 posée par Mme Claudine Kauffmann
Procédure de validation des départs de bateaux transportant des animaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17100 posée par Mme Claudine Kauffmann
Mesures annoncées en janvier 2020 par le ministre de l'agriculture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence