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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 17426 posée par M. Arnaud Bazin
Conclusions et annonces attendues à la suite des travaux de la commission nationale consultative de la faune sauvage captive
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 11819 posée par M. Arnaud Bazin
Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09082 posée par M. Arnaud Bazin
Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05937 posée par M. Arnaud Bazin
Situation des animaux et difficultés des professionnels circassiens
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 27022 posée par M. Arnaud Bazin
Suivi des animaux des cirques itinérants
La question est caduque
Pertinence