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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 06858 posée par Mme Catherine Troendlé
Situation des assurés ayant effectué leur carrière dans une institution européenne
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 16513 posée par M. Robert Pagès
Difficultés des ateliers de pédagogie personnalisée
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 05472 posée par M. Camille Cabana
Montant des allocations chômage des militaires pensionnés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 23538 posée par M. Rémy Pointereau
Ouverture des droits aux indemnités journalières pour les salariés ayant une faible activité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19366 posée par M. Serge Vinçon
Situation des élus locaux au regard des organismes sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0007A posée par M. José Balarello
Situation à la suite de la dévaluation du franc CFA, des anciens expatriés titulaires d'une pension africaine
La question est caduque
Pertinence