Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
-
Question n° 06163 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Bilan de l'expérimentation de dérogation au droit de retrait des décisions d'urbanisme autorisant ou ne s'opposant pas à l'implantation d'antennes-relais
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 06217 posée par Mme Patricia Schillinger
Conséquences de la crise de la grippe aviaire sur les élevages et les concours avicoles amateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0118G posée par M. Alain Marc
Lutte contre la contrefaçon
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 02296 posée par M. Jean-Noël Guérini
« Deepfake »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 02302 posée par Mme Else Joseph
Entretien des véhicules hybrides dans les transports publics
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 27739 posée par M. Philippe Folliot
Augmentation du prix des matières premières et tensions sur le marché de la fertilisation organique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27248 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26764 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Prédation des cormorans
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19920 posée par M. Yves Détraigne
Filière gaz et réglementation environnementale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19583 posée par M. Édouard Courtial
Impact de la réglementation environnementale sur le chauffage à gaz
La question est caduque
Pertinence