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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 29218 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une aide à l'installation des médecins libéraux dans les quartiers en difficulté
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 08500 posée par M. Emmanuel Hamel
Revalorisation et qualification des fonctions de gardien d'immeuble
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 08504 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une " Maison de la recherche sur la ville "
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 08506 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement urbain : problème du financement des mutations de l'habitat
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 08509 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des zones de redynamisation urbaine et des zones franches
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 29371 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement des prérogatives des commissions départementales des équipements commerciaux (CDEC)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29373 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de la ville : risques de la politique de " zonage "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08465 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une aide à l'installation des médecins libéraux dans les quartiers en difficulté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08498 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation d'employeurs à des opérations d'insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08499 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de la ville : dépendance des chefs de projet d'une seule instance : l'Etat, l'agglomération ou la commune
La question est caduque
Pertinence