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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 267 trouvées
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Question n° 1965S posée par M. Arnaud Bazin
Cessions en ligne d'animaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 22753 posée par M. Arnaud Bazin
Incohérence entre la compétence juridique de la France en matière de transport maritime sur les navires étrangers et sa capacité à imposer des mesures relatives à la condition animale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21556 posée par M. Arnaud Bazin
Animaux élevés à des fins scientifiques non utilisés dans des procédures
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 19178 posée par M. Arnaud Bazin
Incohérence entre la compétence juridique de la France en matière de transport maritime sur les navires étrangers et sa capacité à imposer des mesures relatives à la condition animale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18142 posée par M. Jean-Pierre Decool
Effets des éoliennes sur la biodiversité
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 28167 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Encadrement relatif à la vente en ligne d'animaux de compagnie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27548 posée par M. Sebastien Pla
Création d'un défenseur des droits des animaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27342 posée par M. Arnaud Bazin
Unités cynotechniques de la police nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26726 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Très forte hausse des abandons de nouveaux animaux de compagnie en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26292 posée par M. Alain Marc
Abattage des animaux sans étourdissement
La question est caduque
Pertinence