Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 268 trouvées
-
Question n° 07287 posée par M. Jean-Yves Leconte
Changement de statut du lycée franco-hellénique d'Athènes
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11251 posée par Mme Valérie Létard
Mise en oeuvre de la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche en matière de regroupement d'universités et d'établissements d'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1429S posée par M. Robert Laufoaulu
Statut de la fonction publique territoriale de Wallis et Futuna
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 11319 posée par M. Didier Guillaume
Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 11134 posée par M. Jean Besson
Création d'un statut de créateur d'entreprise agricole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec
Statut des enseignants territoriaux en école d'art
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24078 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra
Statut du jeune animateur volontaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24145 posée par M. Daniel Hoeffel
Réforme du Centre national des Arts et Métiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23961 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Statut des techniciens des travaux publics de l'Etat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23979 posée par M. Jean Huchon
Statut des ingénieurs TPE
La question est caduque
Pertinence