Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 93 trouvées

  1. Question n° 07710 posée par M. François-Noël Buffet

    Constitution du conseil supérieur des programmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07526 posée par M. Daniel Laurent

    Conseil supérieur des programmes et Association des professeurs de biologie et géologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06700 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Programme de sciences et vie de la terre et diminution des horaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06541 posée par M. Louis Pinton

    Révision des contenus et des modalités d'enseignement des SVT au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06014 posée par M. Roland Courteau

    Programmes de biologie et géologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24135 posée par M. Jacques Bimbenet

    Enseignement de la biologie-géologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23800 posée par M. Jacques Valade

    Enseignement de la biologie-géologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible