Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 2021S posée par M. Alain Milon

    Difficultés rencontrées par les syndicats de rivière pour assurer les activités liées à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25937 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Usage des retenues hydrauliques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25383 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Plan de prévention des risques littoraux établi par l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24530 posée par M. Cédric Vial

    Délais des dépôts de demande d'autorisation environnementale des systèmes d'endiguement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1949G posée par M. Jean-Yves Roux

    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14871 posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Décrets d'application concernant la « taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations »

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12698 posée par M. Thierry Repentin

    Stratégie de gestion des risques d'inondation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1632S posée par M. Bernard Cazeau

    Suppression du service de prévision des crues à Périgueux

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible