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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

1. Question n° 09633 posée par Mme Ghislaine Senée

   Gouvernance du syndicat interdépartemental d'assainissement de l'agglomération parisienne et de son usine de Saint-Germain-en-Laye

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   28/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 1153S posée par M. Alain Gournac

   Fête des Loges de Saint-Germain-en-Laye

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   04/06/2015

   Pertinence

3. Question n° 0245S posée par Mme Catherine Tasca

   Lignes à haute tension survolant des établissements abritant des publics sensibles

   Réponse du Ministère chargé de la francophonie

   22/11/2012

   Pertinence

4. Question n° 1548S posée par M. Philippe Esnol

   Schéma départemental de coopération intercommunale des Yvelines

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   29/12/2011

   Pertinence

5. Question n° 25690 posée par M. Nicolas About

   Nuisances causées par les travaux réalisés sur l'A 86 au niveau de Rueil-Malmaison

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   21/12/2006

   Pertinence

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