Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0182S posée par M. Max Brisson

    Utilisation de l'Eusko par la ville de Bayonne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0144S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Porte-monnaie électronique Monéo

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 33169 posée par M. Emmanuel Hamel

    Monnaie consacrée aux échanges bancaires

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28537 posée par M. Xavier de Villepin

    Relation de la Côte-d'Ivoire avec la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11153 posée par M. Xavier de Villepin

    Pensions de retraite en francs CFA et passage à l'euro

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03537 posée par M. Joël Guerriau

    Renouvellement des billets de banque en euros

    La question est caduque

    Pertinence Très faible