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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0014A posée par Mme Françoise Cartron
Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0014A posée par M. Dominique Mortemousque
Conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 0014A posée par Mme Marie-France Beaufils
Avenir du secteur financier français et de la Société générale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0020A posée par M. Gérard Delfau
Réaffirmation du principe de la liberté d'expression sur le territoire français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0019A posée par M. Hubert Haenel
Régionalisation du transport ferroviaire de voyageurs
La question a été transformée.
Pertinence