Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 07674 posée par M. Fabien Genet

Prédation du loup sur des espèces menacées ou protégées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/07/2023
Pertinence
Question n° 0742S posée par M. Fabien Genet

Attaques du loup en Saône-et-Loire

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

15/06/2023
Pertinence
Question n° 00828 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Hausse du nombre de loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00025 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Régulation des loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25740 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Conditions de mise en oeuvre du plan loup

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1550S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Mesures du plan loup

La question a été retirée

25/02/2021
Pertinence
Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/2013
Pertinence