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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 1123S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Encadrement des coupes rases en forêt et valorisation de la sylviculture mélangée à couvert continu
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet
Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas
Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 06559 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de la filière forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05053 posée par Mme Denise Saint-Pé
Information des maires pour les déboisements sur le territoire communal
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 04102 posée par M. Philippe Leroy
Application aux groupements forestiers de la réduction de l'ISF pour investissement dans les PME
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21474 posée par M. Jacques Valade
Dégâts des cervidés causés aux peuplements forestiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14713 posée par M. Jacques Valade
Dégâts des cervidés causés aux peuplements forestiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14531 posée par M. Gérard César
Dégâts causés par les cervidés aux peuplements forestiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14352 posée par M. Philippe Madrelle
Rapport concernant les dégâts causés par les cervidés sur les peuplements forestiers
La question est caduque
Pertinence