Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
469 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 310 trouvées
-
Question n° 03212 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Moyens du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau
Nombre des places bleues
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet
Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 16710 posée par M. Bernard Angels
Aide financière de l'AGEFIPH aux travailleurs malentendants
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 17167 posée par M. Jean Louis Masson
Décret d'application de l'article 22 de la loi n° 89-18 du 13 janvier 1989
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 159 trouvées
-
Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly
Emplois-jeunes pour handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12106 posée par M. Louis Souvet
Élargissement du champ des bénéficiaires de places de parking réservées aux handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17589 posée par Mme Élisabeth Lamure
Maintien à domicile des personnes handicapées ou âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14275 posée par M. Jean-Claude Leroy
Recommandations de l'IGAS en matière d'accès à l'emploi et à la formation des personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14314 posée par M. Jérôme Bignon
Insuffisante capacité d'accueil des handicapés en France
La question est caduque
Pertinence