Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 1714S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Nouvelle carte d'identité prévue par un règlement européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08771 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des sections européennes et internationales dans le cadre de la réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0707G posée par M. Robert Navarro

    Construction de la ligne à grande vitesse entre Montpellier et Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14980 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Programme Jules Verne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0273G posée par M. Gérard Longuet

    Ukraine

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16715 posée par M. Daniel Reiner

    Enseignement de l'allemand

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18347 posée par M. Charles Ginésy

    Politique des transports routiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12552 posée par M. Roger Besse

    Enseignement de l'architecture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06377 posée par M. Paul Souffrin

    Carences du secteur psychiatrique en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Faible