Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 00957 posée par M. Louis Souvet

Amélioration de la coopération intercommunale

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

21/07/1988
Pertinence
Question n° 03344 posée par M. Georges Gruillot

Création des communautés urbaines entre des communes de départements différents

Réponse du ministère : Intérieur

02/02/1989
Pertinence
Question n° 03442 posée par M. Georges Mouly

Amélioration de la coopération intercommunale

Réponse du ministère : Intérieur

09/02/1989
Pertinence
Question n° 04784 posée par M. Louis Minetti

Regroupements de communes dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Intérieur

25/05/1989
Pertinence
Question n° 04792 posée par M. Marcel Vidal

Office franco-allemand pour la jeunesse

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/05/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06377 posée par M. Paul Souffrin

Carences du secteur psychiatrique en Moselle

La question est caduque

28/05/1987
Pertinence
Question n° 12552 posée par M. Roger Besse

Enseignement de l'architecture

La question est caduque

15/11/1990
Pertinence
Question n° 18347 posée par M. Charles Ginésy

Politique des transports routiers

La question est caduque

07/11/1991
Pertinence
Question n° 16715 posée par M. Daniel Reiner

Enseignement de l'allemand

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence