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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

1. Question n° 16986 posée par M. Jean-Claude Frécon

   Situation des transports scolaires en Ile-de-France

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   07/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin

   Organisation des transports en Savoie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   09/03/2005

   Pertinence

3. Question n° 16357 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Organisation des services de transports collectifs de personnes dans les stations de sports d'hiver

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   03/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 0411G posée par M. Bernard Vera

   Transports en Ile de France

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   17/12/2004

   Pertinence

5. Question n° 14298 posée par M. Michel Doublet

   Organisation des transports routiers et concurrence

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   28/10/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 35126 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Organisation des transports de fonds

   La question a été retirée

   20/09/2001

   Pertinence

2. Question n° 20577 posée par M. Louis Minetti

   Organisation des transports entre le continent et la Corse

   La question est caduque

   13/02/1997

   Pertinence