Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07202 posée par M. François Bonhomme

    Présence de sucres cachés dans les céréales pour enfant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05267 posée par M. François Bonhomme

    Encadrement strict de la vente des produits sucrés et de leur taxation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05270 posée par M. François Bonhomme

    Politique contre le diabète

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05273 posée par M. François Bonhomme

    Promotion des aliments sains et nutritifs afin de lutter contre l'épidémie mondiale d'obésité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05284 posée par M. François Bonhomme

    Stéatose hépatique non alcoolique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07292 posée par M. François Bonhomme

    Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sel pour chaque catégorie de produits

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07295 posée par M. François Bonhomme

    Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sucre pour chaque catégorie de produits

    La question est caduque

    Pertinence Faible