Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1734G posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de l'usine PSA de Trémery

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05016 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de l'industrie automobile française

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18850 posée par M. Jean Louis Masson

    Risque de pénalisation de la production de véhicules diesel

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07280 posée par M. Jean Louis Masson

    Fiscalité des véhicules dotés de moteurs diesel

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07025 posée par M. Jean Louis Masson

    Redécoupages d'intercommunalités en Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04286 posée par M. Jean Louis Masson

    Risque de pénalisation de la production de véhicules Diesel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible