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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 0944G posée par Mme Aline Archimbaud
Suites du scandale Volkswagen
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1330S posée par Mme Aline Archimbaud
Projet d'enfouissement d'une portion de l'autoroute A1 à Saint-Denis
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 18140 posée par M. Roger Karoutchi
Respect des normes d'homologation par les véhicules
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18029 posée par M. Hubert Falco
Tricherie sur les contrôles anti-pollution
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 0417G posée par Mme Leila Aïchi
Coût financier et économique de la pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 03331 posée par Mme Joëlle Dusseau
Pollution due aux moteurs diesel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence