Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0981S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Aides à l'acquisition de véhicules propres

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22501 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Contradiction dans la politique de lutte contre la pollution automobile

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20579 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement de certaines actions du programme de recherche et d'innovation dans les transports (PREDIT)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13033 posée par M. Emmanuel Hamel

    Surveillance de la qualité de l'air : mesure des polluants émis par les moteurs Diesel

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12249 posée par M. Michel Doublet

    Recherche sur les échappements pour l'amélioration des moteurs et carburants

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03331 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Pollution due aux moteurs diesel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne