Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 0981S posée par Mme Danièle Pourtaud
Aides à l'acquisition de véhicules propres
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 22501 posée par M. Jean-Paul Hugot
Contradiction dans la politique de lutte contre la pollution automobile
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 20579 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement de certaines actions du programme de recherche et d'innovation dans les transports (PREDIT)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 13033 posée par M. Emmanuel Hamel
Surveillance de la qualité de l'air : mesure des polluants émis par les moteurs Diesel
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 12249 posée par M. Michel Doublet
Recherche sur les échappements pour l'amélioration des moteurs et carburants
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 03331 posée par Mme Joëlle Dusseau
Pollution due aux moteurs diesel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence