Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0005S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22034 posée par M. Michel Sergent

    Psychologues scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17426 posée par M. Louis Minetti

    Insuffisance de psychologues scolaires dans le département des Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15212 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation des psychologues dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14781 posée par M. Gérard Roujas

    Nomination d'enseignants faisant fonction de psychologue scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0637S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut des psychologues scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible