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318 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 298 trouvées
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Question n° 05549 posée par M. René Tinant
Sapeurs-pompiers invités à l'Elysée: indemnité de déplacement
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04785 posée par M. Pierre Brantus
Conséquences de la Convention de Wellington pour la protection de l'Antarctique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06356 posée par M. Charles Ginésy
Exploitation minière de l'Antarctique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06468 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Préservation de l'Antarctique
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19183 posée par M. Maurice Arreckx
Avenir de l'entreprise publique de communication FR 3
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 21226 posée par M. Henri Collette
Actions envisagées par le ministère de la francophonie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22448 posée par M. Emmanuel Hamel
Conséquences sur la zone franc du Traité de Maastricht
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25136 posée par M. Emmanuel Hamel
Violation des droits de l'homme en Bosnie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25164 posée par M. Emmanuel Hamel
Respect de la résolution des Nations Unies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17677 posée par M. Hubert Haenel
Eventuel complément d'enquête suite à la parution du livre Guerres secrètes à l'Elysée
La question est caduque
Pertinence