Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

    État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1972S posée par M. Serge Babary

    Conditions de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les tornades

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1858S posée par M. Olivier Paccaud

    Projet de parc éolien de Guiscard

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1492S posée par M. Didier Marie

    Situation des intermittents de la restauration dans l'événementiel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1212S posée par Mme Catherine Troendlé

    Manque de places dans les services pour enfants handicapés dans le Haut-Rhin

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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