Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 378 trouvées
-
Question n° 0821G posée par M. Christophe Chaillou
Situation des centres de rétention administrative
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 04169 posée par Mme Muriel Jourda
Insertion de la filière conchylicole dans la liste des entreprise prioritaires concernant les mesures de délestage électrique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 21002 posée par Mme Muriel Jourda
Restauration événementielle
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 1586G posée par M. Alain Cadec
Pêcheurs face au Brexit
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1415S posée par M. Sébastien Meurant
Fermeture de l'hôpital Roger Prévot à Moisselles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 22372 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Statut des sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11610 posée par Mme Françoise Gatel
Évolutions envisagées des établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0331S posée par M. Roland Courteau
Auxiliaires de justice de Narbonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16823 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Réforme de l'administration territoriale de l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
La question est caduque
Pertinence