Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 161 trouvées
-
Question n° 06399 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Inadaptation des critères de la zone de revitalisation rurale pour la lutte contre la désertification médicale dans certaines communes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 03883 posée par M. Yannick Vaugrenard
Reconnaissance du volontariat des sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 01992 posée par M. Daniel Laurent
Attentes des pêcheurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 21054 posée par Mme Nadine Bellurot
Procédure de renouvellement du permis de conduire pour les résidents britanniques à la suite du Brexit
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 1459G posée par M. Cyril Pellevat
Occupation illicite de terrains par des gens du voyage
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 18693 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24283 posée par M. Jean-Marie Bockel
Rupture d'égalité de traitement entre les hommes et les femmes en matière de retraite anticipée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20116 posée par M. Philippe Richert
Couverture maladie universelle et déclaration de revenus
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21952 posée par M. Georges Gruillot
Amiante et entreprises de démolition automobile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23610 posée par M. Georges Gruillot
Rénovation de l'enseignement dans les lycées
La question est caduque
Pertinence