Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 09444 posée par M. Marcel Rainaud

    Financement des projets pédagogiques liés à l'enseignement artistique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07495 posée par Mme Danielle Michel

    De l'avenir des centres de formation de musiciens intervenants à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07213 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06952 posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06955 posée par M. Michel Boutant

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26443 posée par M. Michel Moreigne

    Développement de l'action culturelle et des enseignements artistiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06614 posée par M. Bernard Laurent

    Réglementation de la profession de professeur de danse

    La question est caduque

    Pertinence Faible