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349 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 330 trouvées
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Question n° 0438S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir des zones de revitalisation rurale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché
Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 26469 posée par M. Georges Mouly
Présence postale
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte
Les pôles de compétitivité
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 26380 posée par M. Jean Louis Masson
Création à titre expérimental de zones franches urbaines ou frontalières
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0024A posée par M. Jean-Paul Émorine
Pôles de compétitivité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10335 posée par M. André Pourny
Clarification de l'entité Pays
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 36236 posée par M. Michel Moreigne
Déploiement des nouvelles technologies sur l'ensemble du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35545 posée par M. Jacques Oudin
Date de parution des décrets relatifs aux schémas de services collectifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35590 posée par M. Louis Souvet
Valeur juridique des contrats de plan Etat-régions 2000-2006
La question est caduque
Pertinence