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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 0663S posée par M. Alain Duffourg
Routes nationales dans le Gers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05454 posée par M. Franck Montaugé
Dispositifs d'indemnisation de l'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03483 posée par M. Franck Montaugé
Contrôle de la prédation des grands cormorans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 00582 posée par M. Alain Duffourg
Lutte contre la pénurie de vétérinaires dans les filières d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1952S posée par Mme Frédérique Espagnac
Soutien de la filière laitière dans les Pyrénées-Atlantiques
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 12269 posée par M. Alain Duffourg
Création de résidences de répit partagé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 14737 posée par M. Franck Montaugé
Zonage des aides à l'investissement locatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10597 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Avenir de l'Armel en Midi-Pyrénées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0120S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Aides aux jeunes agriculteurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19284 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Demande de maintien d'un service d'ingénierie à la DDE d'Auch
La question a été retirée
Pertinence