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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 05454 posée par M. Franck Montaugé
Dispositifs d'indemnisation de l'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03483 posée par M. Franck Montaugé
Contrôle de la prédation des grands cormorans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 00582 posée par M. Alain Duffourg
Lutte contre la pénurie de vétérinaires dans les filières d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 21266 posée par M. Alain Duffourg
Situation de l'enseignement de l'occitan dans le Gers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 04702 posée par M. Raymond Vall
Baisse des crédits du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12269 posée par M. Alain Duffourg
Création de résidences de répit partagé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 14737 posée par M. Franck Montaugé
Zonage des aides à l'investissement locatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10597 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Avenir de l'Armel en Midi-Pyrénées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19284 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Demande de maintien d'un service d'ingénierie à la DDE d'Auch
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28603 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Mise en uvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail dans les maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence