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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 23853 posée par Mme Sophie Primas

   Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les mouvements de terrains

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   10/11/2016

   Pertinence

3. Question n° 1550S posée par Mme Sophie Primas

   Conséquences du classement des bois « dalbergia » parmi les espèces menacées

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

4. Question n° 0787S posée par Mme Sophie Primas

   Avenir de la taxe générale sur les activités polluantes dite « granulats »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/05/2014

   Pertinence

5. Question n° 0061S posée par Mme Sophie Primas

   Évolution de la procédure de reconnaissance en l'état de catastrophe naturelle pour les phénomènes de sécheresse et de réhydratation des sols

   Réponse du Ministère des droits des femmes

   26/07/2012

   Pertinence

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